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Monchaux, Stéphane, Coffy, Jean-Michel, Thouly, Nathalie
Archives des collectivités territoriales : tri et conservation, les nouvelles règles applicables. Tome 1, Activités communes et fonctionnelles
- Éditeur : Pédagofiche
- 2012
- Cote : BD4713
Guillaume, Eugène
Traité pratique de la voirie vicinale ou Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux
- Éditeur : Paul Dupont éditeur
- 1887
- Cote : BD478
France
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementaires
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 2003
- Cote : BD5038
Code Napoléon : édition originale et seule officielle
- Éditeur : de l'Imprimerie Impériale
- 1807
- Cote : BIB2983
Monchaux, Stéphane, Audigié, Émilie, Andrieu, Camille
État Civil : instruction générale annotée et actualisée
- Éditeur : Pédagofiche
- 2016
- Cote : BD4841/1
Monchaux, Stéphane, Audigié, Émilie, Andrieu, Camille
État Civil : instruction générale annotée et actualisée
- Éditeur : Pédagofiche
- 2016
- Cote : BD4841/2
Paris, Direction administrative des services d'architecture et des promenades et plantations
Lois et règlements concernant les bois de Boulogne et de Vincennes et les promenades intérieures de la Ville de Paris
- Éditeur : La typographie et lithographie Prissette
- 1900
- Cote : 5BB46
Cornu, Marie, Nougaret, Christine, Potin, Yann
1979, genèse d'une loi sur les archives
- Éditeur : La Documentation française
- 2019
- Cote : BIB2648
France, France, Direction générale de l'administration
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. 2
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 1993
- Cote : BIB2199
France, France, Direction générale de l'administration
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. 3
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 1993
- Cote : BIB2200
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